Sommaire :

1er cas de figure

  Principe

    Présentation

    T.V.A et enregistrement des charges et produits

    T.V.A et enregistrement des immobilisations

    T.V.A et enregistrement des créances clients et fournisseurs

    Les comptes à utiliser pour la T.V.A collectée et déductible

  Exemple simple

    Enoncé

    Une entreprise a réalisé les opérations suivantes au cours du mois de mars N

  Exemples avec de la T.V.A non déductible (entièrement ou partiellement)

    Une entreprise a réalisé les opérations suivantes au cours du mois de janvier N

2ème cas de figure

  Principe

    Présentation

    Traitement

    Question 1 - Enregistrer ces opérations si l'entreprise relève du droit commun (T.V.A sur encaissement)

    Question 2 - Enregistrer ces opérations si l'entreprise a opté pour les débits

La T.V.A à décaisser

  Mode de calcul

    Principe du mode de calcul de la T.V.A à décaisser au titre d'un mois M

    Conséquences

    Exemple

  Comptabilisation de la T.V.A à décaisser (ou du crédit de T.V.A)

    Procédure à suivre à chaque fin de mois N

    Illustration avec imprimé CA3

Le problème des arrondis liés à la déclaration de T.V.A

  Principe

Les différents régimes de T.V.A

  Principe

    Tableau récapitulatif

  Les conséquences comptables et fiscales des trois régimes de T.V.A

    Régime des micro-entreprises

    Régime du réel simplifié

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